Mentions légales

Editeur

Le site croqbio.com est édité par :

Biocoop – Croq’Bio
74, rue de Montréal
ZI Acti-Sud
85000 LA ROCHE SUR YON

SA coopérative de consommation à directoire.
RC La Roche Sur Yon 393 690 185
Tél : 02 51 46 19 82

Le directeur de la publication est Yannick Bécanne.

Hébergement

Le site croqbio.com est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Droit d’accès aux données

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les demandes de contacts et sont destinées uniquement à la coopérative Biocoop – Croq’Bio.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Biocoop -Croq’Bio – 74 rue de Montréal – ZI Acti-Sud – 85000 LA ROCHE SUR YON.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Copyright

Le site Web de la coopérative Biocoop – Croq’Bio constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur les droits d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables (plaquettes commerciales, documentations techniques…).Il est possible éventuellement de reproduire tout ou partie du présent site Web moyennant autorisation préalable de la part de la coopérative Biocoop – Croq’Bio.

Crédits

Le site a été réalisé par la société de création de sites internet PavéO.